Le présent jeu concours est organisé par [Nom de l’Organisateur], dont le siège social est situé à [adresse de l’organisateur], ci-après dénommé « l’Organisateur ». Le jeu concours est basé sur la vente de t-shirts et est soumis à l’acceptation des conditions générales de participation décrites dans ce règlement.

Le jeu concours débute le [XX/XX/XXXX] et prendra fin le [XX/XX/XXXX], sauf si la totalité des t-shirts est vendue avant cette date. En cas de vente intégrale des t-shirts avant la fin de la période, le jeu prendra fin immédiatement à la vente du dernier t-shirt et le tirage au sort pourra avoir lieu.

Ce jeu concours est ouvert à toute personne physique majeure résidant en [pays ou zone géographique], à l’exception des membres de l’organisation et de leur famille proche.

Pour participer au jeu concours, chaque participant doit acheter un ou plusieurs t-shirts. Chaque t-shirt acheté donne droit à une participation au tirage au sort, comme suit :

• 1 t-shirt acheté = 1 participation
• 2 t-shirts achetés = 2 participations
• … et ainsi de suite.

Le prix de chaque t-shirt est de 30 euros, frais de livraison non inclus. Les t-shirts sont disponibles à la vente dans la limite du stock de 2600 t-shirts.

Le gagnant du tirage au sort recevra en lot une moto [marque et modèle de la moto, si applicable]. Neuve, restauré ou customisé selon le modèle, l’année et le thème du concours.

Dans le cas où le gagnant ne disposerait pas du permis de conduire nécessaire pour utiliser la moto, l’Organisateur s’engage à financer la formation au permis de conduire moto (permis A2 ou A, selon le cas) pour le gagnant, dans la limite de [montant ou conditions spécifiques à définir], à condition que le gagnant remplisse les critères nécessaires pour passer l’examen. Cette offre est valable pendant [X mois/années] après l’annonce du gagnant.

Le tirage au sort aura lieu après la fin du jeu concours, soit à la date de fin précisée dans ce règlement, soit immédiatement après la vente du dernier t-shirt. Toutefois, afin de tenir compte du droit de rétractation des participants (délai légal de 14 jours pour un retour), le tirage au sort sera effectué 15 jours après la date de clôture des ventes ou après la vente du dernier t-shirt, afin de permettre aux participants d’exercer leur droit de rétractation.

Le tirage sera effectué de manière transparente, de façon aléatoire parmi tous les participants, en fonction du nombre de t-shirts achetés, et sera supervisé par [nom de l’organisme ou de la personne responsable du tirage]. Les résultats seront incontestables. Le nom du gagnant sera publié sur le site internet de l’Organisateur et/ou via les réseaux sociaux de l’Organisateur.

Le gagnant sera contacté par email ou par téléphone dans un délai de immédiatement après le tirage au sort, selon les coordonnées fournies lors de l’achat du t-shirt. Si le gagnant ne répond pas dans un délai de 7 jours, un nouveau tirage au sort pourra être effectué pour désigner un nouveau gagnant.

La moto sera remise au gagnant en main propre dans un délai d’une semaine après confirmation de l’identité du gagnant. 

Si le gagnant n’a pas de permis de conduire valide pour la moto, l’Organisateur prendra en charge les frais de passage du permis de conduire dans les conditions précisées à l’article 5.

L’Organisateur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de la participation au jeu concours ou de l’utilisation du lot attribué.

Les informations recueillies dans le cadre du jeu concours sont nécessaires à la gestion du jeu et à la remise du lot. Elles seront traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles. Les participants disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant en contactant l’Organisateur à l’adresse suivante : [adresse email ou autre contact].

La participation au jeu concours implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement. Tout participant qui ne respecte pas ce règlement sera disqualifié et exclu du jeu concours.

L’Organisateur se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment, notamment en cas de force majeure ou d’événements imprévus. Toute modification sera publiée sur le site internet de l’Organisateur.

Le présent règlement est soumis à la législation en vigueur en france. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent règlement sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de LILLE, FRANCE.